Ordre du jour du Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le 17 septembre 2020, à 20h00, à la salle "Miro" (ancienne salle du CPAS) à La Roche-en-Ardnne.

Comme lors de chaque séance, le public est le bienvenu mais en cette période de crise sanitaire, le port du masque est obligatoire.

L'ordre du jour n'est pas déterminé à ce jour.

ORDRE DU JOUR DU PRECEDENT CONSEIL COMMUNAL DU 08/07/20

Séance publique :

1. Procès-verbal de la séance du 26/05/2020 : adoption.

2. Tutelle sur les actes du CPAS : Compte de l’exercice 2019 : approbation.

3. Arrêtés du Bourgmestre : information.

4. Finances :

a. Comptes 2019 :

• du comité des parents de l'école communale de Vecmont ;
• de l’Agence de Développement local ;
• de la F.E de Cielle ;
• de la F.E de Samrée-Maboge ;
• de la F.E de Bérismenil ;
• de la F.E de Hives.

b. Compte communal de l’exercice 2019 : approbation.

c. Modification budgétaire n° 1 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

d. Recouvrement des créances fiscales et non fiscales : décision.

e. Mesures d'allègement fiscal dans le cadre des pouvoirs spéciaux : confirmation de la délibération du Collège.

f. Règlement-redevance sur l’occupation du domaine public à l’occasion des marchés : décisions.

g. Règlement-redevance sur la location du matériel communal : décisions.

5. Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décision.

6. Personnel communal.

a. Modification du statut du personnel communal : décision.

b. Promotion de chefs de service – Echelle C3 : fixation des conditions.

c. Recrutement et constitution d’une réserve de recrutement d’agents constatateurs –Echelle D1.

7. Population – Etat civil.

Célébration des mariages en dehors de l’Hôtel de Ville : décision.

8. Marchés publics et travaux.

a. Centrale d'achat - Accord-cadre relatif à l'acquisition de fournitures de bureau et de matériel scolaire pour les besoins de la Province de Luxembourg et des pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg: adhésion.

b. Acquisition de deux véhicules d'occasion et reprise de deux véhicules : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

c. Reconstruction des annexes de la salle de Bérismenil : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

d. Entretien extraordinaire des voiries communales à Mousny - PIC 2019-20201: décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

9. Information.

Délibération relative à la concession de services portant sur l’aménagement et l’exploitation d’une attraction touristique et ludique sur une partie de l’arboretum à La Roche : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

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En séance à La Roche-en-Ardenne, le 24 juin 2020.

Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST 
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.