Le prochain Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le mercredi 20 septembre, à 20 h 00, à l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR 

Séance publique 

1.     Approuve le procès-verbal de la séance précédente.

2.     Arrêtés du Bourgmestre. 

3.     Comptes 2022 d'Ardenne bikes.

4.     Comptes 2022 du SI La Roche-en-Ardenne.

5.     Comptes 2022 de l'ASBL Comité de jumelage.

6.     Comptes 2022 de l'ASBL RIVEO.

7.     Comptes 2022 de l'ASBL Lire au Fil de l'OUrthe.

8.     Convention avec l'ASBL "Festival LaReA"

9.     Patrimoine - Ancienne Justice de Paix - Convention de mise à disposition avec l'ASBL Maison médicale.

10.   Prime d'aide à l'installation des médecins sur le territoire communal - Modifications des conditions d'octroi.

11.   Communication des PV de vérification de caisse - Situation au 30/06/2023.

12.   Budget 2024 Fabrique d'Eglise de Trois Villes.

13.   Budget 2024 Fabrique d'Eglise d'Ortho-Nisramont.

14.   Budget 2024 Fabrique d'Eglise de Buisson.       

15.   Budget 2024 Fabrique d'Eglise de Beausaint.

16.   Budget 2024 Fabrique d'Eglise de Vecmont-Mierchamps.

17.   Budget 2024 Fabrique d'Eglise de Samrée-Maboge.

18.  Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2024.

19.   Centimes additionnels au précompte immobilier – Exercice 2024.

20.  Emprunt RCA - Caution solidaire : décision.

21.   Enseignement communal - Désignation d'un directeur stagiaire à l'école de Bérismenil-Samrée - Ratification de la décision du collège.

22.   Transparence administrative - Adhésion au module "Deliberations.be" d'IMIO.

23.  Contrat pour la filière du livre - Acte d'adhésion - Décision.

24.   Renouvellement des contrats d'assurances de la commune et du CPAS de La Roche-en-Ardenne : approbation des conditions et du mode de passation de marché.

25.   Rénovation de la toiture du bâtiment sis Rue du Purnalet 7 : approbation des conditions et du mode de passation de marché.

26.   Convention relative la pose de réseaux d'égouttage conjoint à des travaux de voirie : décision.

27.   Lotissement communal du Pafy – Lot 17 – Retrait de l’acquéreur et revente.

28.   Création d'une nouvelle voirie communale à Cielle.

29.   Déclassement et vente du sentier 10 à Lavaux : décisions.

30.   Déclassement du sentier 25 à Bérismenil : décision
 

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 6 septembre 2023.

Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX