Le prochain Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le mercredi 28 septembre, à 20 h 00, à l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR 

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 30/08/2022 : adoption.

2. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal : prise d'acte.

3. Enseignement communal : Approbation plan de pilotage.

4. Arrêtés du Bourgmestre.

5. Règlement "prime anti-inondations" : décision.

6. Introduction d’un dossier d’agrandissement de la "Bambinerie" dans le cadre de l’appel à projets de l’ONE Plan Cigogne +5200 - Approbation de l’intention.

7. Avenant n°1 au contrat-programme 2019-2023 de la Maison de la Culture Famenne-Ardenne : décision.

8. Finances : Budget 2023

•   de la F.E. de Bérismenil
•   de la F.E. de Samrée-Maboge
•   de la F.E. de Buisson
•   de la F.E. de Trois Villes à Warempage
•   de la F.E. d'Halleux
•   de la F.E. d'Ortho-Nisramont
•   de la F.E. de Beausaint

9. Patrimoine : Échange de biens à Samrée : décision.

10. Marchés publics et travaux.

• Approbation du plan d’investissement communal (PIC) 2022-2024 et du plan d'investissement mobilité active communal intermodalité (PIMACI) 2022-2024 : décision.
• Consultation d’IDELUX Eau pour une mission d’étude afin d’établir et/ou faire établir le fonctionnement hydraulique du ruisseau de PIERREUX et le fonctionnement hydrologique de son bassin versant contributif : décision.
• Consultation d’IDELUX Eau pour une mission d’étude afin d’établir et/ou faire établir le fonctionnement hydraulique du cours d'eau le BRONZE et le fonctionnement hydrologique de son bassin versant contributif : décision.
• Acquisition de deux horodateurs : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
• Acquisition d'une camionnette plateau : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
• Acquisition d'un véhicule 4 x 4 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

11. Personnel communal.

• Recrutement statutaire d'un ouvrier qualifié – Echelle D1 – Fixation des conditions.
• Recrutement statutaire d'un agent polyvalent – Echelle D4 – Fixation des conditions.
• Constitution d’une réserve de recrutement en vue de l’engagement contractuel d’un agent polyvalent à l’échelle E2 - Fixation des conditions.

12. Informations.

• Délibération relative à la fixation des conditions d'engagement d'un coordinateur pour la planification d'urgence (PLANU) D4 : approbation par l’autorité de tutelle.

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 19 septembre 2022.

Par le Collège,

Le Directeur général ff, W. ORBAN
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.