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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 5 septembre à 20h.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 28/06/17

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 30/05/2017 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS - Compte pour l’exercice 2016 : approbation.

4.Finances –Taxes :

a.Budget communal – Exercice 2017 – Modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

b.Règlement relatif à la redevance sur la location de matériel communal et sur les prestations de travaux effectuées pour des tiers : modification.

c.Comptes pour l’année 2016 – Visa.

- de la Maison de la Culture Famenne – Ardenne ;

- de l’asbl Complexe sportif et culturel ;

- du SI.H.G.O. ;

- du Comité de parents de l’école de Bérismenil – Samrée ;

- de l’asbl SEBA-EVENT ;

- de la Fabrique d’église de Maboge et Samrée ;

- de la Fabrique d’église de La Roche.

d.Dotation à la Zone de Police Famenne-Ardenne : décision.

  • (…)
  • 5.Soutien en ressources humaines et logistiques au profit des entités publiques locales : décision.

6.ADL – Houffalize – La Roche-en-Ardenne - Subvention 2017 : modification.

7.Travaux et marchés publics :

a.Centrale de marché relative à l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs pour les besoins de la Province de Luxembourg et des autres entités publiques intéressées de la Province de Luxembourg : adhésion.

b.Centrale de marché concernant l'acquisition et/ou la location de photocopieurs multifonction pour les besoins de la Province de Luxembourg et des autres pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg : adhésion.

c.Acquisition d’une grenailleuse d’occasion pour le service d’hiver : approbation du cahier des charges et choix du mode de passation du marché.

d.Rénovation de l’école de Samrée : approbation d'avenants.

e.Égouttage de la Grand’Rue : approbation du décompte final des travaux.

8.Environnement :

a.Projet de contenu du rapport d'incidences environnementales (RIE) sur les projets de

modification des PASH: avis.

b.Renouvellement de la convention avec l’asbl « Terre » : décision.

9.Patrimoine :

Déclassement et vente d’un excédent de voirie sis à Hives : décisions de principe.

Séance à huis-clos.

...


En séance à La Roche-en-Ardenne, le 14 juin 2017.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

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