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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le 18 avril à 20h00.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 18/04/17

Séance publique.

1.Programme Communal de Développement Rural – Information de la Fondation Rurale de Wallonie.

2.Procès-verbal de la séance du 14/03/2017 : adoption.

3.Arrêtés du Bourgmestre : information.

4.Comptes pour l’année 2016 :

  - de l’ASBL La Bambinerie ;

  - du SI d’Ortho-Hives ;

  - du Contrat de Rivière Ourthe ;

  - de l’ASBL Comité de Jumelage.

5.Convention Commune de La Roche/Woody-Wood pour l’année 2017 : décision.

6.Environnement :

Approbation du rapport d’activités annuel 2016 de l’écopasseur communal.

7.Travaux et marchés publics :

a.Remplacement du système de chauffage à l’église de La Roche-en-Ardenne : approbation du cahier des charges et choix du mode de passation du marché.

b.Prélèvement d’échantillons et essais en laboratoire pour revêtement hydrocarbonés, béton et matériau qui s’y rapportent : adhésion au marché de service du S.P.W.

(…)

8.Patrimoine :

a.Vente compensatoire de parcelles forestières : arrêt de la liste définitive des parcelles.

b.Implantation d'une cabine électrique à Beausaint : constitution d'un bail emphytéotique portant sur l'emplacement.

c.Concession domaniale pour occupation du domaine public par une promenade en rive gauche de l'Ourthe : indexation de la garantie bancaire.

9.Informations :

Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : approbation par l’autorité de tutelle.

Taxe communale sur le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 5 avril 2017.

PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

Maison Communale

Maison Communale

Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
Belgique

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