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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le

mardi 19 décembre à 20h.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 19/12/17

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 7/11/2017 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS.

a.Budget du Conseil de l’Action sociale – Exercice 2018 : approbation.

b.Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

c.Personnel du CPAS – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : approbation.

4.Rapport annuel – Année 2017.

5.Finances –Taxes :

a.Budget communal – Exercice 2018 : approbation.

b.Comptes pour l'année 2016 – Visa :

– de l’ASBL AAT ;

– de la patinoire – SI La Roche ;

– de l’ASBL Miroir Vagabond.

c.Octroi de subventions communales pour l’exercice 2018 : décision.

d.Personnel communal – Octroi de chèques-cadeaux–Commerces locaux : décision.

e.Achat de chèques-service pour les besoins communaux et intervention dans les frais de déplacement des travailleurs : décision.

f.Organisation de fêtes, cérémonies, manifestations officielles : décision.

g.Dotation à la Zone de Police Famenne-Ardenne – Examen : décision.

h.Dotation à la Zone de Secours Luxembourg – Examen : décision.

6.Approbation des points inscrits à l’ordre du jour des assemblées générales :

a.stratégique d’Idelux du 20 décembre 2017 ;

b.stratégique d’Idelux – Projets publics du 20décembre 20167 ;

c.stratégique d’Idelux – Finances du 20 décembre 2017 ;

d.extraordinaire et stratégique de l’AIVE du 20 décembre 2017 ;

e.d’ORES du 21 décembre 2017.

7.ASBL MESA -Désignation d’un représentant communal : décision.

8.Patrimoine.

Déclassement des tronçons des chemins n°s 2 et 28 qui traversent le Parc à gibier à La Roche-en-Ardenne.

9.Travaux :

a.PIC 2013-2017 - Entretien de voiries communales à Samrée : approbation du décompte final.

b.PIC 2013-2017 - Entretien de voiries communales à Hubermont : approbation du décompte final.

10.Urbanisme et marchés publics.

a.Lotissement du Pafy à La Roche :

-Marché de Travaux relatif à la réalisation de l’infrastructure : approbation du cahier des charges et du mode de passation.

-Définition des modalités de vente des lots.

b.Quartier des Echavées à la Roche : décision de principe de réaliser une zone d’enjeu communal (ZEC) et d’acquérir les terrains concernés.

c.Opération de Développement rural – Composition de la nouvelle Commission Locale de Développement Rural : décision.

11.Informations :

Délibération relative à l’acquisition d’un tracteur pour le service Travaux approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative au recrutement statutaire d’un Chef de bureau A1 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative au recrutement statutaire de deux ouvriers polyvalents à l’échelle E2 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative au recrutement contractuel d’un ouvrier pour le service propreté publique (échelle E2) : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à l’impression et à la réalisation du bulletin communal en 2018 : approbation par l’autorité de tutelle.


Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 7 décembre 2017.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

Maison Communale

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Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
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