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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le

jeudi 19 décembre à 20 h à l'Administration communale.


ORDRE DU JOUR

Séance publique.

  1. Procès-verbal de la séance du 12/11/2019: adoption.

  2. Conseil communal - Démission d’un conseiller communal : approbation.

  3. Conseil communal - Vérification des pouvoirs, installation et prestation de serment d'un Conseiller communal suppléant.

  4. Conseil communal - Révision du tableau de préséance.

  5. Conseil communal - Déclaration d’apparentement.

  6. Régie Communale Autonome (RCA)
    a) Création d’une régie communale autonome - Statuts – Plan d'entreprise – Prise de participation au capital – Désignation des administrateurs : approbation.
    b) Constitution d’un droit réel sur le complexe sportif au profit de la RCA.

  7. Arrêtés du Bourgmestre : information.

  8. Rapport annuel – Année 2019.
  9. Finances –Taxes :

a) Budget communal – Exercice 2020 : approbation.
b) Modifications budgétaires 2019 des F.E. de La Roche et de Ortho-Nisramont.
c) Comptes pour l'année 2018 ou 2019 – Visa :
           - du GAL Pays de l’Ourthe ;
           - de l’ASBL MESA ;
           - de l’ASBL Houffalize – La Roche. 

d) Octroi de subventions communales pour l’exercice 2020 : décision
e) Personnel communal – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : décision.
f) Achat de chèques-service pour les besoins communaux et intervention dans les frais de déplacement des travailleurs ALE : décision.
g) Organisation de fêtes, cérémonies, manifestations officielles : décision.
h) Nouvelle convention avec l’ASBL « Les P’tits Soleils » : décision.
i) Budget 2020 des F.E. de La Roche, Beausaint, Hives, Ortho-Nisramont, Trois-Villes, Samrée-Maboge et Cielle ;

    10. Enseignement.

    Règlement de travail pour le personnel directeur, enseignant et assimilé des écoles communales : adoption.

    11. Marchés publics.

    Bornage du lotissement communal au Pafy : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

    12. Travaux.

    Convention de prêt et convention cadre avec Sofilux SCRL pour le financement relatif au remplacement de parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation : décision.

    13. Urbanisme.

    Travaux d’équipement d’une voirie communale à Petit-Halleux (charge d’urbanisme) : Décision.

    14. Commission Locale de Développement Rural - Composition : adoption.

    15. Adhésion à l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) : décision.

    16. Ordonnance de police administrative générale concernant la gestion des déchets : décision.

    17. Informations.

    • Délibération relative à la redevance sur le traitement des dossiers en matière d’urbanisme, d’environnement et d’aménagement du territoire pour les exercices 2020 à 2025 : approbation par l’autorité de tutelle.
    • Délibérations relatives à différentes taxes pour les exercices 2020 à 2025 : approbation par l’autorité de tutelle.
    • Délibération relative au taux des centimes additionnels au précompte immobilier : approbation par l’autorité de tutelle.
    • Délibération relative au taux de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques : approbation par l’autorité de tutelle.
    • Délibération relative au marché pour la confection et l’impression du bulletin communal : approbation par l’autorité de tutelle.

    Séance à huis-clos.

    ...

    PAR LE COLLEGE,

    Le Directeur général, C. DEVUYST.
    Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.


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