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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le 18 avril à 20h00.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 14/03/17

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 26/01/2017 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS :

Révision du cadre du personnel du CPAS et du Home Jamotte : approbation.

4.Personnel communal - Fixation des conditions de recrutement constitution d’une réserve de recrutement relatives à l’engagement :

-d’un ouvrier forestier ;

-d’un ouvrier maçon ;

-d’un ouvrier chauffagiste-électricien.

5.Finances –Taxes :

a.Comptes pour l’année 2016 – Visa.

- de l’ASBL « Promotion de l’Agriculture » ;

- de l’ASBL P’tits Soleils.

b.Règlement relatif à la redevance sur la location de matériel communal et sur les prestations de travaux effectuées pour des tiers : modification.

(...)

6.Environnement :

Appel à projet « Commune zéro déchet » : décisions.

7.Patrimoine :

a.Location de droits de chasse sur une parcelle communale sise à Lavaux : approbation du cahier des charges.

b.Lotissement communal au Pafy à La Roche – Création et modification de voiries : décisions.

8.Travaux et marchés publics :

a.Rénovation du Complexe sportif – Approbation du dossier déposé dans le cadre de l’appel à projet « Plan Piscine ».

b.Acquisition d’une camionnette pour le service Travaux et reprise de deux véhicules : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

9.Information :

Délibération relative au budget pour l’exercice 2017 : approbation par l’autorité de tutelle après réformation.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 1er mars 2017.

PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

Maison Communale

Maison Communale

Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
Belgique

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