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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le 20 décembre à 20h15.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 20/12/18

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 3/12/2018 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS.

a.Budget du Conseil de l’Action sociale – Exercice 2019 : approbation.

b.Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

c.Personnel du CPAS – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : approbation.

4.Rapport annuel – Année 2018.

5.Finances –Taxes :

a.Budget communal – Exercice 2019 : approbation.

b.Comptes pour l'année 2017 – Visa :

– de l’ADL ;

– de la patinoire – SI La Roche ;

– du PNDO ;

– de l’association Séba Event ;

– du club de tennis de La Roche ;

–de l’organisation « Tour de la Région Wallonne » ;

– du Comité de parents de l’école de Beausaint ;

– du Comité de parents de l’école de l’ISJ-ISC.

c.Club de tennis de La Roche : décision d’octroi d’une subvention extraordinaire.

d.Octroi de subventions communales pour l’exercice 2019 : décision

e.Personnel communal – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : décision.

f.Achat de chèques-service pour les besoins communaux et intervention dans les frais de déplacement des travailleurs : décision.

g.Organisation de fêtes, cérémonies, manifestations officielles : décision.

6.Marchés publics.

a.Funérailles des indigents pour les années 2019 à 2021: décision : approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

b.Voyage organisé à l’attention des élèves de 5è année secondaire – Année scolaire 2018-2019 : décision : approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

7.Aménagement du territoire:

Opération de rénovation urbaine : approbation du dossier de demande de subventions relative à la fiche n°2 « Quai de l’Ourthe ».

8.Patrimoine:

Acte de confirmation de l’existence d’un Chemin communal sis à Hives : information et décision

9.Informations :

Délibération relative au taux de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2019 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative au taux des centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2019 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la modification du statut administratif du personnel communal : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 12 décembre 2018.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST,

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

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