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Le prochain Conseil Communal

La date du prochain Conseil communal n'est pas déterminée à ce jour.

ORDRE DU JOUR du précédent Conseil communal du 25 avril 2022 :

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 9/03/2022 : adoption.

2. Arrêtés du Bourgmestre.

3. Finances.

  • Approbation des comptes 2020 :
    • de l’ASBL MESA ;
    • de l’ASBL « Les P’tits Soleils ».
  • Convention avec l’ASBL Pays d’Houffalize – La Roche : décision.
  • Convention avec Ardenne Bikes & Sports Organisation : décision.
  • ASBL La Bambinerie – Avance sur subside : décision.

4. Régie Communale Autonome : décisions.

5. PCDR – Rapport annuel : approbation.

6. Patrimoine.

  • Lotissement communal du Pafy à La Roche - Retrait de l’acquéreur : décision.
  • Lotissement communal du Pafy à La Roche – Ventes de lots : décisions.
  • Relocations de chasse : décisions.
  • Installation d’une cabine HT à Hives – Constitution d’un droit d’emphytéose au profit d’Ores: décision.

7. Environnement.

  • Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - Budget 2022 : décision.

8. Informations.

  • Délibération relative à l’octroi de chèques cadeaux au personnel communal pour 2022 : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative à la modification du cadre et du statut administratifs (annexes 1 et 3) : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative au recrutement d’un Responsable du Service Population : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative au recrutement d’un Chef du Service Travaux : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative au recrutement d’un Responsable des dossiers « Marchés publics et aménagement du territoire » : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative au recrutement d’un Chargé de communication : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 13 avril 2022.

Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.

Place du Marché 1
6980 La Roche-en-Ardenne

5.5752163, 50.1814616

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