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Le prochain Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le 22 décembre à 20h à la salle Miro (anciennement salle du CPAS), rue de Beausaint, 2 à La Roche-en-Ardenne.

L'ordre du jour n'est pas établi à ce jour.

ORDRE DU JOUR DU PRECEDENT CONSEIL COMMUNAL DU 08/11/2021

Séance publique

1) Procès-verbal de la séance du 11/10/2021 : adoption.

2) Plan particulier d’aménagement des bois communaux.

  • Intervention de M. MODARD, Ingénieur au DNF.
  • Avis.

3) Arrêtés du Bourgmestre : information.

4) Finances.

  • Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.
  • Adoption du taux de couverture du coût-vérité – Budget 2022 : décision.
  • Comptes 2020 :
    • du Club « Li Ptit bagneu » ;
    • de l’ASBL Feelink Dance ;
    • du Royal Ortho Sport ;
    • du ROC rochois ; 
    • du Club de Tennis de Table de Beausaint ;
    • du Club de plongée E.P.AU.L.ARD;
    • du RBKC ;
    • de l’ASBL Les Pécheurs de l’Ourthe ;
    • du Cercle de Tennis de La Roche ;
    • du Volley Club rochois ;
    • du Club de Badminton de La Roche ;
    • de l’Ecole des Cuivres ;
    • du Contrat de Rivière Ourthe ;
    • du Miroir Vagabond ;
    • du SI La Roche.
  • Budget 2022 :
    • de la F.E de Cielle ;
    • de la F.E de Samrée-Maboge ;
    • de la F.E de Bérismenil ;
    • de la F.E de Hives ;
    • de la F.E de La Roche ;
    • de la F.E de Buisson ;
    •  de la F.E de Halleux ;
    • de la F.E de Ortho –Nisramont ;
    • de la F.E de de Trois Villes.
  • Règlements taxes et redevance : décisions.
    • Règlement-taxe additionnelle à l’IPP - 2022  
    • Règlement-taxe additionnelle au précompte immobilier - 2022
    • Redevance relative aux insertions publicitaires dans le bulletin communal 2021-2025
    • Règlement-taxe sur les loges foraines et loges mobile
    • Règlement-taxe communal relatif à la collecte et au traitement des déchets.
  • Occupation du domaine public - Convention « Petit train touristique » : décision.
  • Location de bureaux pour la MT Cœur de l’Ardenne, au fil de l’Ourthe et de l’Aisne -  Convention de bail avec le SI de La Roche : décision.
  • PV de vérification de l’encaisse du Directeur financier : communication.

5) Marchés publics et travaux.

  • Procédure de renouvellement des mandats des GRD : attribution. Désignation d'un auteur de projet en vue d'étudier les réparations en Gohette à la suite des inondations des 14 et 15 juillet 2021 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
  • Curage du bassin tampon du ruisseau de Gohette suite aux inondations des 14 et 15 juillet 2021 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
  • Travaux forestiers 2022 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

6) Patrimoine.

  • Vente d’une parcelle communale à Halleux : décision.
  • Lotissement communal du Pafy à La Roche – Vente des lots 52 et 65 : décisions.

7) Informations :

  • Délibération relative à l’entretien et au curage préventifs des réseaux d’égouttage : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative à l’acquisition d’un camion d’occasion : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative au remplacement de l’éclairage public : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative à la redevance communale sur la délivrance de sacs destinés à la collecte spécifique des PMC : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative à la location de containers pour évacuer les déchets à la suite des inondations de juillet 2021 : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 20 octobre 2021.


Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.

Place du Marché 1
6980 La Roche-en-Ardenne

5.5752163, 50.1814616

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