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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le 5 septembre à 20h00.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 05/09/18

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 28/06/2018 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS.

a.Modification budgétaire n°1 du service ordinaire : approbation.

b.Procédure de recrutement statutaire d’un agent administratif au CPAS - Fixation des conditions et recrutement : approbation.

c.Modification du statut administratif du personnel du CPAS et du Home Jamotte: approbation.

4.Finances.

a.Budget communal – Exercice 2018 – Modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

b.Avis sur la modification budgétaire de la F.E. de Buisson pour l’exercice 2018.

c.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Halleux.

d.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Beausaint.

e.Avis sur le budget pour l’exercice 2019de la F.E. de Vecmont-Mierchamps.

f.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Bérismenil.

g.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de La Roche-en-Ardenne.

h.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Cielle.

i.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Hives.

j.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Samrée-Maboge.

k.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Buisson.

l.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. d’Ortho – Nisramont.

m.Avis sur le budget pour l’exercice 2019 de la F.E. de Trois-Villes.

n.Comptes pour l’année 2017 :

-de la MCFA ;

-de l’association de parents de l’école communale d’Ortho ;

-de l’ASBL Lire au Fil de l’Ourthe.

o.Réseau européen « Eglises ouvertes » -Octroi d’une subvention : décision ;

p.Emprunt pour le financement des dépenses extraordinaires : décision.

5.Patrimoine.

Vente de bois marchands : approbation des conditions de vente.

6.Environnement.

a.Contrat d’égouttage – Avenant : approbation.

b.Convention de collaboration sur la gestion des parcelles forestières pour la recherche scientifique : approbation.

7.Travaux.

Amélioration des voiries agricoles à Warempage : approbation du décompte final des travaux.

8.Urbanisme.

a.Déclassement et vente d’un excédent de voirie rue des Cerisiers à La Roche : décisions.

b.Déclassement et vente d’un excédent de voirie rue Val du Bronze à La Roche : décisions.

9.Marchés publics.

a.Adhésion à l’accord-cadre relatif au service postal proposé par la Province de Luxembourg : décision.

b.Adhésion à la centrale d’achat provinciale relative à la fourniture de fondants chimiques.

10.Information :

Personnel communal – Fixation des conditions de recrutement statutaire d’un agent administratif à l’échelle D4 : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 22 août 2018.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST,

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

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