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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le

lundi 22 janvier à 20h.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 22/01/18

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 19/12/2017 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS – Révision du cadre du personnel du CPAS et du Home Jamotte : approbation.

4.Maison de la Culture Famenne Ardenne - Convention de coordination culturelle avec la Commune de Tenneville : approbation de l’avenant.

5.Projet Be-Alert (système d’alerte en situation d’urgence) : adhésion.

6.Finances – Taxes – Marchés publics :

a.Comptes pour l'année 2017 du Sillon d’Art : visa.

b.Règlement relatif à l’octroi d’une intervention communale dans les coûts des prestations logopédiques : modification.

c.Projet pilote de centrale d’achats RGPD : adhésion.

7.Patrimoine.

a.Cabines électriques sises à La Roche et à Beausaint : constitution d’un droit d’emphytéose pour Ores.

b.Etablissement d'un droit réel sur le hall de l'Athénée royal à La Roche : approbation du projet d'acte et de la convention.

c.Vente de parcelles communales : adjudication.

8.Travaux :

a.Rénovation de la salle de Bérismenil : approbation du cahier des charges et du mode de passation du marché.

b.Travaux à l’école de Samrée : approbation du décompte final.

9.Informations :

Délibération relative à l’organisation du voyage communal en 2018 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative au taux des centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2018 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative au taux de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2018 : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe annuelle sur la gestion des déchets : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe pour le stationnement des véhicules à moteur sur la voie publique : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe à charge des débitants de boissons fermentées et/ou spiritueuses : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative aux modifications budgétaires communales pour l’exercice 2017 : approbation par l’autorité de tutelle.

Rapport de visite de contrôle du Receveur régional.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 11 janvier 2018.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

Maison Communale

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Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
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